Maurice Courvoisier

Maurice Courvoisier

Associé
Dr. iur., LL.M., Avocat

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Bâle

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maurice.courvoisier@walderwyss.com

Curriculum Vitae

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Maurice Courvoisier est spécialisé dans le conseil et la représentation de parties dans le cadre de procédures d’arbitrage et judiciaires, dans tous les domaines du droit des affaires et du droit commercial (en particulier concernant les contrats de vente, de livraison et de distribution, la construction de machines et d’installations, les joint ventures ainsi que les fusions et acquisitions). Ses domaines de spécialisation incluent le droit contractuel général, le droit privé international et le droit procédural international, l’entraide judiciaire internationale, la reconnaissance et l’application de jugements et de sentences arbitrales étrangers. Maurice Courvoisier possède également une grande expérience en droit de l’art, du théâtre et du sport. Il rédige des publications régulières sur ces thèmes. Il intervient également en tant qu’arbitre et figure à ce titre dans la liste des arbitres de l’ICC Switzerland.

Maurice est considéré comme un «National Leader» par le Who is Who Legal (WWL) dans les domaines des litiges et de l’arbitrage. Il compte également parmi les Best Lawyers au titre d’expert concernant les litiges et l’arbitrage à l’international.

Maurice est co-directeur de la section bâloise de l’Association suisse de l’arbitrage (ASA), conseiller juridique de l’Union des Théâtres Suisses, membre de la Commission arbitrale fédérale pour la gestion de droits d’auteur et de droits voisins (CAF), membre de la commission de surveillance des avocats de Bâle-Ville, ancien membre de longue date du comité directeur de l’ Ordre des Avocats de Bâle-Ville et ancien membre de la cour d’arbitrage de la Swiss Chambers‘ Arbitration Institution (SCAI, désormais appelée Swiss Arbitration Centre). Il est membre de l’American Bar Association (ABA), de la New York Bar Association (NYSBA), de l’International Bar Association (IBA) et de la Deutsche Institution für Schiedsgerichtsbarkeit e.V. (DIS).

Né en 1970, Maurice Courvoisier a étudié à l’Université de Bâle (lic. iur. en 1995, Dr. iur. en 2001, tous deux «summa cum laude») et à l’Université Columbia de New York (LL.M. en 1998; Harlan Fiske Stone Scholar). Il a été assistant du professeur Ingeborg Schwenzer et du professeur Thomas Geiser (juge fédéral) à l’Université de Bâle. Avant de rejoindre Walder Wyss en 2014, il a travaillé notamment comme greffier auprès du tribunal régional de Bienne puis a intégré, en 2007, un cabinet suisse de premier plan spécialisé dans le droit des affaires (où il est devenu associé en 2012).

Maurice parle allemand, anglais, français et italien. Il est inscrit au registre des avocats du canton de Bâle-Ville. Depuis 2001, il est également inscrit au barreau de l’État de New York.

Doing Business in Switzerland – A Practical Guide

Manuel Droit pénal du sport : le Tribunal fédéral suisse comme instance de recours et de révision contre les sentences des tribunaux d’arbitrage internationaux sis en Suisse

Doing Business in Switzerland – A Practical Guide

Manuel technique Droit de la procédure civile : chapitre 19 Audience principale, chapitre 18 Entraide judiciaire

Commentaire bâlois Droit international privé : art. 51-58, 186 LDIP

L’extension des accords d’arbitrage aux entités non signataires – le point de vue suisse

Streiterledigungsplanung im Internationalen Geschäft

Planification du règlement des litiges dans les affaires internationales

Accidents industriels sous l’aspect particulier de la responsabilité environnementale

Force de la force jugée devant les tribunaux arbitraux suisses

Sale, supply and service contracts under Swiss law

Sale, supply and service contracts under Swiss law

Basel commentary on Swiss international private law: art. 186 SIPL

Basel commentary on Swiss international private law: art. 43–58 SIPL

Arbitration in Switzerland – The Practitioner"s Guide, Kommentar zu Art. 34–37 Swiss Rules

Witness examination in international arbitration (incl. cross-examination)

Arbitrability of family law claims

Vermeidbare Exportrisiken

Inverkehrbringen und Bewerbung von Arznei- und Nahrungsmitteln

Prenuptial and postnuptial agreements: Legitimacy and validity – a comparative law study

Reconnaissances